Mathieu de Seauve
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
de Seauve (Mathieu, Jean, Pierre)
secrétaire général de l'Institut national de l'audiovisuel ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
35
"
nomme_par
=
"
Ministère de la culture
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000045940273
(source JORF)
nomination
21 Juin 2022
21/06/2022
De:
De Seauve (Mathieu)
Objet:
membres du comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté du
24 août 1998
relatif au soutien financier à l'exploitation cinématographique
Groupe:
Comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté
duree
=
"
trois ans renouvelable
"
JORFTEXT000000260439
(source JORF)
nomination
31 Août 2005
31/08/2005
De:
De Seauve (Mathieu)
Objet:
membres du comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté du
24 août 1998
relatif au soutien financier à l'exploitation cinématographique
Groupe:
Comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté
duree
=
"
trois ans renouvelable
"
JORFTEXT000000592114
(source JORF)
nomination
15 Juin 2002
15/06/2002
De:
Mathieu de Seauve
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres du comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté du
24 août 1998
relatif au soutien financier à l'exploitation cinématographique
Remplace:
M. Jean-Michel Gevaudan
Groupe:
Comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté
JORFTEXT000000220660
(source JORF)
nomination
20 Janvier 2001
20/01/2001